Projet de PLU

- Procédure

- Diagnostic : 1ère partie et 2ème partie

- Rapport de présentation 2018

- Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

- Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P.)

- Règlement et règlement graphique

- Annexes :

                - Réseau électrique

                - Plan des servitudes d'utilité publique

 

Porter à connaissance des services de l’État

- Synthèse du Porter à connaissance (PAC)

- Rapport

- Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique :

- Liste des servitudes d'utilité publique

- Police des eaux

- Monuments historiques

- Conservation des eaux

- Alignement

- Électricité

- Cimetières

- Télécommunications

- PT3 Communications téléphoniques et télégraphiques

- Risques naturels

- Servitudes grevant les propriétés riveraines du chemin de fer

- Annexe 2 - Défense incendie

- Défense incendie

- Annexe 3 - Documents

1. Occupation du sol

2. Cartographie des cavités souterraines

3. Cartographie des transport de matières dangereuses

4. Carte d'emplacement d'anciennes mines de fer

5. Cartographie des aléas retrait -gonflement des argiles

6. Arrêtés préfectoraux portant classement sonore des infrastructures terrestres de transport et cartographie du classement sonore routier : 1er arrêté - 2ème arrêté

7. Arrêté portant approbation des cartes de bruit stratégiques et carte de bruit stratégique des routes

8. Trois fiches zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) :

                 - ZNIEFF Vaux de Nevers

                 - ZNIEFF Massif forestier

                 - ZNIEFF Vallée de la Nièvre

9. Carte des cours d'eau de la Nièvre et arrêté préfectoral du 11 août 2010.

10. Arrêté portant approbation des cours d'eau non domaniaux du 15 novembre 1965.

11. Cartes des surfaces déclarées à la Politique Agricole Commune (PAC)

12. Notice du Centre Régional de la Propriété Forestière.

13. Lettre du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

14. Carte et listes des entités archéologiques.

15. Circulaire du 17 décembre 2003 relative aux terrains familiaux.

Mention des textes qui régissent l'enquête publique

 Mention des textes

Bilan de la procédure de concertation

- Courrier Porter à connaissance

- Liste des servitudes d'utilité publique

- Arrêté préfectoral instituant les servitudes d'utilité publique

- Rapport septembre 2017

Avis émis par l'ensemble des PPA et de la CDPENAF et de l'Autorité Environnementale

- Avis Chambre d'agriculture

- Avis des service de l'Etat

- Avis direction régionale des affaires culturelles

- Avis des service régional de l'archéologie